Feuille de route décarbonation de l’IAA A la suite d’échanges avec la DGE, l’ANIA nous fait passer la feuille de route provisoire de dà SNCE Environnement - Développement durable 20 septembre 2021 Lire la suite
Affichage Environnemental – Publication de la synthèse du GT Format L’Ademe a publié la note du Groupe Formats. Cette note résume à date l’état des réflexions SNCE Environnement - Développement durable 6 septembre 2021 Lire la suite
Promulgation de la loi Climat et résilience au JO La loi Climat et résilience a été officiellement promulguée et publiée au Journal officiel le 2 SNCE Environnement - Développement durable 30 août 2021 Lire la suite
Révision du règlement F-Gas L’ANIA nous informe que suite à la consultation publique et à la récente évaluation de la mise SNCE Environnement - Développement durable 23 août 2021 Lire la suite
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Projet de loi Climat & Résilience – Bilan de l’examen par le Sénat L’examen du Titre 1 du projet de loi climat et résilience est terminé. Il devra ensuite passer e SNCE Environnement - Développement durable 28 juin 2021 Lire la suite
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Responsabilité sociétale des entreprises – Lancement de la plateforme Impact Le 27 mai 2021, la secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de la SNCE Environnement - Développement durable 31 mai 2021 Lire la suite
Rapport 2021 sur l’Economie Bleue de l’UE La Commission européenne a publié la quatrième édition du « Rapport sur l'Economie bleue de l' SNCE Environnement - Développement durable 31 mai 2021 Lire la suite
France Relance – Elargissement du périmètre du guichet décarbonation Avec France Relance, le Gouvernement s’engage pour la décarbonation de l’industrie et mobilise SNCE Environnement - Développement durable 31 mai 2021 Lire la suite