Clarification de la position du Gouvernement sur la consigne Le ministre de la Transition Ecologique et de la Cohésion des territoires, Christophe Béchu, lors SNCE Emballages – Matériaux contacts 2 octobre 2023 Lire la suite
BPA, Polysulfone et statement FDE Lors du webinaire organisé par la Commission le 18 juillet, la question du polysulfone a été soul SNCE Emballages – Matériaux contacts, Hygiène - Contaminants - Qualité 18 septembre 2023 Lire la suite
BPA – Publication du Q&A de la Commission européenne sur le projet de restriction our faire suite au webinaire organisé par la DG SANTE le 18 juillet sur le projet de mesures visant SNCE Emballages – Matériaux contacts 4 septembre 2023 Lire la suite
Publication du décret établissant la liste des produits qui ne peuvent pas être vendus en vrac pour des raisons de santé publique Dans le cadre de la mise en œuvre par l’administration des dispositions prévues à l’article 4 SNCE Emballages – Matériaux contacts 4 septembre 2023 Lire la suite
Consigne pour recyclage – Publication du rapport sénatorial Le rapport sénatorial relatif à la consigne pour recyclage, rapporté par Mme Marta de Cidrac, a à SNCE Emballages – Matériaux contacts 22 août 2023 Lire la suite
Réemploi RDV ANIA-Ademe sur l'étude Réemploi... Lancement du comité de concertation sur le réemploi par SNCE Emballages – Matériaux contacts 21 août 2023 Lire la suite
Huiles minérales et emballages – Article 112 de la loi AGEC – Réponse MEDEF au projet de FAQ Pour information, le MEDEF a fait parvenir à la DGPR le projet de FAQ commenté par l’ensemble de SNCE Emballages – Matériaux contacts 21 août 2023 Lire la suite
Bisphénol A – Projet d’interdiction dans les MCDA – Webinaire de la Commission européenne Pour faire suite au webinaire organisé par la DG SANTE le 18 juillet dernier sur le projet de mesur SNCE Emballages – Matériaux contacts 21 août 2023 Lire la suite
Positionnement de l’ANIA concernant le projet de règlement PPWR L’ANIA nous a transmis le positionnement de l’ANIA mis à jour concernant le projet de règlemen SNCE Emballages – Matériaux contacts 21 août 2023 Lire la suite
Modification du règlement 10/2011 sur les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Depuis la dernière modification du règlement (UE) no10/2011, l’EFSA a publié de nouveaux avis s SNCE Emballages – Matériaux contacts 17 juillet 2023 Lire la suite