Possibilités de pêche en Méditerranée et en mer Noire Un règlement fixe, pour 2020, les possibilités de pêche applicables en mer Méditerranée et en m SNCE Pêche et Aquaculture 7 janvier 2020 Lire la suite
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France – Accord des pêches du sud de l’océan indien Un arrêté français transpose en droit interne les mesures de conservation et de gestion et les mo SNCE Pêche et Aquaculture 3 décembre 2019 Lire la suite
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France – Coordonnées géographiques des limites extérieures de la mer territoriale et de la zone économique exclusive française au large de la Guyane Un décret français détermine et rend publiques, au large de la Guyane, les coordonnées géograph SNCE Pêche et Aquaculture 3 décembre 2019 Lire la suite
Accord de pêche UE – Sénégal Nous vous informions dans l’EH n°47 d’un accord de pêche avec le Sénégal. L’Union Europée SNCE Pêche et Aquaculture 3 décembre 2019 Lire la suite
Accord de pêche UE – Mauritanie Nous vous informions dans l’EH n°47 d’un accord de pêche avec la Mauritanie. L’Union Europé SNCE Pêche et Aquaculture 3 décembre 2019 Lire la suite