Quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 cm – Définition, répartition et modalités de gestion pour la campagne 2022-2023 Deux arrêtés ont été pris, en application de l'article R. 922-48 du code rural et de la pêche m SNCE Pêche et Aquaculture 7 novembre 2022 Lire la suite
Modification de la répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l’année 2022 Afin de tenir compte des évolutions réglementaires européennes relatives aux possibilités de pê SNCE Pêche et Aquaculture 7 novembre 2022 Lire la suite
Gambon rouge – Fermeture de pêcherie dans les sous-régions géographiques 8, 9, 10 et 11 de la CGPM pour certains navires battant pavillon de l’Italie Il ressort des informations communiquées à la Commission que l’effort de pêche maximal autorisà SNCE Pêche et Aquaculture 7 novembre 2022 Lire la suite
Possibilités de pêche applicables dans la mer Baltique pour 2023 A la suite de la publication de l’avis annuel du Conseil International pour l’Exploration de la SNCE Pêche et Aquaculture 7 novembre 2022 Lire la suite
Les moules et palourdes de l’étang de Thau interdites à la consommation La préfecture de l'Hérault a interdit la récolte et la commercialisation en vue de la consommatio SNCE Pêche et Aquaculture 31 octobre 2022 Lire la suite
Règlement 1379/2013 – Validation de nouvelles dénominations commerciales par la DGCCRF A la suite de plusieurs demandes de dénominations commerciales, conformément au règlement 1379/20 SNCE Pêche et Aquaculture 31 octobre 2022 Lire la suite
Conclusion du protocole de mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la République gabonaise et la Communauté européenne Le protocole de mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la RÃ SNCE Pêche et Aquaculture 31 octobre 2022 Lire la suite
Mesures de conservation et de gestion applicables dans la zone de la convention de la Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central La Commission européenne a adopté un règlement pour établir des mesures de conservation et de ge SNCE Pêche et Aquaculture 31 octobre 2022 Lire la suite
Renouvellement de la dérogation pour les sennes de bateau pêchant le gobie transparent dans certaines eaux territoriales de l’Italie A la demande de l’Italie et suite à une évaluation favorable du Comité Scientifique, Technique SNCE Pêche et Aquaculture 24 octobre 2022 Lire la suite
Accord conclu sur les possibilités de pêche pour 2023 en mer Baltique Le 17 octobre, le Conseil de l'Union Européenne est parvenu à un accord sur les possibilités de p SNCE Pêche et Aquaculture 24 octobre 2022 Lire la suite