La douane a émis une circulaire qui détaille les droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2024.
Le paragraphe 5 est consacré à l’accise sur les énergies (ex-TICPE).
La douane a émis une circulaire qui détaille les droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2024.
Le paragraphe 5 est consacré à l’accise sur les énergies (ex-TICPE).