Nouveau règlement contrôles – Catégories de biens exemptées des contrôles officiels aux PCF Dans le cadre du nouveau règlement contrôle, un règlement établit des règles concernant les cas SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 17 décembre 2019 Lire la suite
Nouveau règlement contrôle – Règles applicables aux cas et aux conditions dans lesquels les contrôles d’identité et les contrôles physiques de certains biens peuvent être effectués à des points de contrôle et les contrôles documentaires peuvent être effectués à distance au départ de PCF Dans le cadre du nouveau règlement contrôle, un règlement établit des règles applicables aux ca SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 17 décembre 2019 Lire la suite
Nouveau règlement contrôle – Règles applicables aux contrôles officiels de biens en transit, en transbordement et faisant l’objet d’une poursuite du transport Dans le cadre du nouveau règlement contrôle (règlement n°2017/625), un règlement établit : de SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 17 décembre 2019 Lire la suite
Migration TRACES classique – TRACES-NT Le SIVEP nous informe que TRACES classique pourra être utilisé jusqu’à la 4ème semaine du mois SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 17 décembre 2019 Lire la suite
Listes des postes de contrôle frontaliers français Un article détaille les différents points d’entrée sur le site du ministère de l’Agriculture SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 17 décembre 2019 Lire la suite
Nouveau règlement contrôle – Cas de non-conformités relatives à l’utilisation ou aux résidus de substances pharmacologiquement actives Le nouveau règlement contrôle (règlement (UE) 2017/625) abroge la directive 96/23/CE qui établit SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 10 décembre 2019 Lire la suite
Nouveau règlement contrôle – Réalisation de contrôles officiels sur les envois des biens originaires de l’Union qui y sont réexpédiés après avoir été interdits d’entrée par un pays-tiers Dans le cadre du nouveau règlement contrôle (règlement (UE) 2017/625), des règles relatives à l SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 10 décembre 2019 Lire la suite
Nouveau règlement contrôle – Listes des produits soumis aux contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers Dans le cadre du nouveau règlement contrôle (règlement (UE) 2017/625), il est précisé que les a SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 10 décembre 2019 Lire la suite
Modification du règlement IMSOC concernant des modèles de Document Sanitaire Commun d’Entrée (DSCE) Le règlement IMSOC est modifié concernant les modèles de Document Sanitaire Commun d’Entrée (D SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 3 décembre 2019 Lire la suite
Russie – Audit OAV Évaluation du contrôle des résidus et des contaminants présents chez les animaux vivants et dans les produits d’origine animale Un audit OAV a été effectué en Russie du 14 au 24 mai 2019 afin d’évaluer la mise en œuvre de SNCE Conditions sanitaires d'importation et d'exportation 3 décembre 2019 Lire la suite