Export UK – Ressources documentaires et Infos diverses Le DEFRA a mis en ligne à ce lien, des documents concernant l’export de Produits d’Origine Anim SNCE Douanes 20 décembre 2021 Lire la suite
Présentation de la plate-forme FRANCE SESAME La DGDDI organise une conférence visant à présenter la plateforme FRANCE SESAME le Jeudi 16 déc SNCE Douanes 13 décembre 2021 Lire la suite
Enquête annuelle de satisfaction des usagers de la douane L'enquête de satisfaction pour l'année 2021 est mise à disposition de l'ensemble des usagers de l SNCE Douanes 13 décembre 2021 Lire la suite
Le Vanuatu va sortir de la liste des pays bénéficiaires du SPG Le Vanuatu sera sorti de la liste des pays bénéficiaires de l’initiative TSA (préférences tari SNCE Douanes 6 décembre 2021 Lire la suite
Prix représentatifs Viandes de volaille Les prix représentatifs pour les importations de certains produits de volaille sont modifiés en te SNCE Douanes 29 novembre 2021 Lire la suite
Mise en œuvre de l’autoliquidation de la TVA à l’importation – Notes aux opérateurs La DGDDI nous a fait passer deux notes aux opérateurs relatives... SNCE Douanes 29 novembre 2021 Lire la suite
Nouvelles suspensions de droits additionnels pour certains produits originaires des Etats-Unis L’application des droits ad valorem additionnels d’un taux de 10 % et 25 % sur les importations SNCE Douanes 29 novembre 2021 Lire la suite
Rectificatif dans la nomenclature tarifaire Un rectificatif de l’annexe I est publié au JOUE sans préciser les points corrigés... SNCE Douanes 22 novembre 2021 Lire la suite
Lancement de la plateforme numérique France Sésame Le ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance (DGDDI et DGCCRF), le ministère de l†SNCE Douanes 22 novembre 2021 Lire la suite
Formalités douanières britanniques La DGDDI nous a fait passer une présentation précisant le calendrier de rétablissement des formal SNCE Douanes 15 novembre 2021 Lire la suite